Help! Achat direct comment ça se passe pour la tva?

[Marc]

J'ai echangé quelques mail à propos d'un truc que je veux acheter, il n'y a pas de revendeur en france donc le fabricant Italien m'a proposé de me vendre le truc en direct au prix revendeur.
Jusque là ça semblait interessant, mais si j'en crois le "invoice proformat" qui résume l'offre, le prix n'inclu pas la TVA. D'ou ma question, si le prix n'inclu pas la tva comment ça se passe ensuite? Comment et à qui je vais devoir la payer...?

Si quelqu'un a l'habitude de faire se genre d'achat, j'attends ses explications avec impatience...

Merci.

[nicolas]

Achat pro ou pas, tu payes toujours la TVA à ton fournisseur.

Ton fournisseur reverse la TVA de ton achat à l'état, et toi ( si tu es unn société) tu la déduis. Mais comme tu es un particulier, tu ne pourras pas la déduire.

A l'intérieur de la CE, tu ne paieras que la TVA, à l'extérieur, tu auras le dédouanement en plus.

[Marc]

Ok merci, donc je m'inquiète pour rien et le prix proposé inclu bien la tva, juste que le détail n'est pas fait dans le "invoice"..

[maxwell]

Attention, l'invoice n'inclut peut-être pas la TVA.
J'avais eu le même souci quand j'avais acheté des Phy HP directement auprès du fabricant. Il m'avait envoyé une facture proformat mais sans TVA. J'ai réglé et il m'a envoyé un email ensuite pour me dire que la TVA n'avait pas été incluse et qu'il était obligé de la rajouter...

[melomane]

Achat pro ou pas, tu payes toujours la TVA à ton fournisseur.

Ton fournisseur reverse la TVA de ton achat à l'état, et toi ( si tu es unn société) tu la déduis. Mais comme tu es un particulier, tu ne pourras pas la déduire.

A l'intérieur de la CE, tu ne paieras que la TVA, à l'extérieur, tu auras le dédouanement en plus.

Si je peux me permettre, il y a là muances à apporter.
En tant que particulier, tu es sensé acquitter la TVA. Censé. Si ton colis n'est pas repéré par la douane, tu peux y échapper. (au passage c'est un "proforma invoice" que tu as, c'est à dire en français une facture proforma, en clair un devis.)
Concernant les professionnels, la TVA n'est pas obligatoire. Si tu possèdes un n° de TVA dit "TVA intracommunautaire" notamment. Mais là, on ne peut pas gagner sur les deux tableaux ; qui ne verse pas de TVA ne la récupère pas non plus. Donc c'est du pareil ua même soit tu la paie et tu la récupère soit tu la paie pas et tu la récupère pas...
(bon Marc tu me dira que tu t'en fiche de tout ça mais c'était histoire de dire.)

[nicolas]

Il n'y a pas à nuancer : en tant qu'acheteur respectueux de la loi, si tu achètes dans la CE tu dois payer la TVA.
Sorti de ce cadre, tu es en infraction.

Et n'oublie pas que facture = garantie.

[Marc]

Attention, l'invoice n'inclut peut-être pas la TVA.
J'avais eu le même souci quand j'avais acheté des Phy HP directement auprès du fabricant. Il m'avait envoyé une facture proformat mais sans TVA. J'ai réglé et il m'a envoyé un email ensuite pour me dire que la TVA n'avait pas été incluse et qu'il était obligé de la rajouter...

Bon, finalement je suis quand même inquiet. Vais poser la question avant de payer, pas évident les échange en anglais avec un italien...

Merci pour les réponses...

[laurich]

Il me semble que lorsque ça provient de l'étranger, que c'est neuf et que tu n'as pas payé la TVA dans le pays d'origine, tu paies la TVA en France!

[jeanpi]

Lorsqu'un produit est vendu pour l'export, la TVA n'est pas due dans le pays producteur. Par contre elle sera perçue dans le pays de consommation. Logique, non? Parfois on y gagne ou on y perd! Suivant la différence des taux de TVA. Le problème c'est que l'adm. des douanes, qui s'occupe de prélever cette TVA, facture encore un émolument!
Pour de l'occasion de particulier à particulier, j'en ai fait l'expérience (de France en Suisse), parfois ça passe (petit colis) et parfois c'est bloqué par la douane et ils te demandent la valeur de la marchandise, preuve à l'appui, afin de calculer la TVA! Ils sont raides ces Suisses...

[melomane]

Pour répondre à notre amis Nicolas, (de ministère des finances ?), qui a raison, il faut aussi se souvenir que si c'est toi qui doit payer la TVA, c'est au vendeur de faire la déclaration. S'il ne la fait pas tu n'y peut rien, mais tu restes redevable...(d'où le fameux : "rien à déclarer ?" ). Tu ne peux pas faire le boulot du vendeur, et celui de la douane. Voilà la nuance (j'ai bon m'sieur l'douanier )

[ikoun]

C'est souvent difficile de faire affaire en Italie

Bon amusement

[laurich]

Lorsqu'un produit est vendu pour l'export, la TVA n'est pas due dans le pays producteur. Par contre elle sera perçue dans le pays de consommation. Logique, non? Parfois on y gagne ou on y perd! Suivant la différence des taux de TVA. Le problème c'est que l'adm. des douanes, qui s'occupe de prélever cette TVA, facture encore un émolument!
Pour de l'occasion de particulier à particulier, j'en ai fait l'expérience (de France en Suisse), parfois ça passe (petit colis) et parfois c'est bloqué par la douane et ils te demandent la valeur de la marchandise, preuve à l'appui, afin de calculer la TVA! Ils sont raides ces Suisses...

Lorsque tu achète un objet d'occasion, la TVA a déjà été percue, donc tu ne dois pas la repayée, d'ou l'importance de présenter la facture sur laquelle elle doit figurer!

[jeanpi]

Pas forcément!
Raison pour laquelle les occasions des magasins comportent souvent la mention "dépôt/vente d'un client". Si c'est le marchand qui vend une reprise, il doit payer la TVA. En tout cas en Suisse.

[eddy]

Je ne suis pas comptable mais une société en Italie ne peux pas t'envoyer une marchandise "hors taxe" sans que tu lui communiques un numéro intracommunautaire, il est en infraction mais toi tu achètes au prix qu'il te propose, il n'y a pas d'histoire de douane seulement une histoire de fiscalité entre la société fournisseur et son pays ( lors d'un contrôle fiscal il devra payer la TVA puisqu'il n'y a pas de numéro intracommunautaire qui peut l'en dispenser ).

[jeanpi]

Lorsque j'achète en France ou en Allemagne, je paie un montant TTC (TVA comprise) Mais la marchandise est exportée et n'est pas soumise à la TVA du pays du vendeur, celle-ci me sera donc remboursée. Seulement je dois demander un formulaire (vert) qui précise la nature de la marchandise et le montant payé, le faire signer à la douane (preuve que le produit est sorti du pays) et restituer une copie au vendeur qui me rembourse la TVA et peut en justifier vis-à-vis de l'administration. On ne m'a jamais parlé de n° intracommunautaire; c'est peut-être un code comptable qui n'apparait pas.
C'est important pour la Suisse qui n'a que 7,6 % de TVA (pour le moment...)!